(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) INNOVATRON INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633398.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2010.
INNOVATRON INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2000 n°2185589 - Publication au BOPI 2000-11-10
Inscription le 9 avril 1998 - Changement d'adresse n°252997 - Publication au BOPI 1998-04-09
Inscription le 9 avril 1998 - Concession de licence n°252996 - Publication au BOPI 1998-04-09
Inscription le 9 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252995 - Publication au BOPI 1998-04-09
Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208148 - Publication au BOPI 1996-10-24